Définition :
Les provisions correspondent à des charges probables qu’une entreprise aura à supporter dans un avenir plus ou moins proche et pour un montant estimable mais non connu définitivement.
En vertu du principe de prudence :
- Les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise ;
- Les charges sont comptabilisées dès lors qu’elles sont probables.
C’est en application de ce principe que les provisions ont été instituées.
Le plan comptable distingue trois types de provisions :
Les provisions pour dépréciation d'éléments d'actif : sont la constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas nécessairement irréversibles, c'est-à-dire que la dépréciation n’est pas certaine mais probable.
Les provisions pour risques et charges : sont des provisions évaluées à l'arrêté des comptes destinées à couvrir des risques et des charges probables.
Les provisions réglementées : sont des provisions à caractère purement fiscal que les entreprises ont la possibilité de constituer dans certains cas. Elle ont un caractère de « réserves » et donc comptabilisées en capitaux propres assimilés.
Provisions pour dépréciation d’Actif :
Les éléments susceptibles d’une dépréciation probable
Les immobilisations non amortissables :
Il s’agit de terrains, les éléments incorporels d’un fonds de commerce, qui peuvent subir une dépréciation à cause d’un événement particulier ;
Exemple : baisse de la valeur du fonds de commerce d’un Hôtel à cause de la construction d’une nouvelle route qui dévie le trafic routier et qui détourne par conséquent la clientèle.
Les titres : Il s'agit des titres de participation, titres immobilisés et titres et valeurs de placement (TVP). Leur valeur peut subir des dépréciations non encore certaines, qu’il faut constater en fin d’exercice.
Les stocks : La valeur des articles stockés peuvent subir des pertes de valeur pour des raisons diverses : pertes de poids, baisse de prix sur le marché alors achetés à un prix supérieur, des soldes de fin d’année, etc.
Les créances : Les clients de l’entreprise peuvent avoir des difficultés financières, ce qui augmente le risque de non recouvrement. La perte probable doit faire l’objet d’une provision.
La comptabilisation (Les comptes utilisés)
Règle : Un compte qui comporte un 9 en deuxième position est un compte de provision quand il appartient à la classe 2, 3 ou 5
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations :
292 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
293 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles
294/295 Provisions pour dépréciation des immobilisations financières
39 Provisions pour dépréciation des comptes de l’Actif circulant
391 Provisions pour dépréciation des stocks
394 Provisions pour dépréciation des créances de l’Actif Circulant
395 Provisions pour dépréciation des Titres et Valeurs de Placement
59 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie
590 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie.
Exercice :
Les provisions correspondent à des charges probables qu’une entreprise aura à supporter dans un avenir plus ou moins proche et pour un montant estimable mais non connu définitivement.
En vertu du principe de prudence :
- Les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise ;
- Les charges sont comptabilisées dès lors qu’elles sont probables.
C’est en application de ce principe que les provisions ont été instituées.
Le plan comptable distingue trois types de provisions :
Les provisions pour dépréciation d'éléments d'actif : sont la constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas nécessairement irréversibles, c'est-à-dire que la dépréciation n’est pas certaine mais probable.
Les provisions pour risques et charges : sont des provisions évaluées à l'arrêté des comptes destinées à couvrir des risques et des charges probables.
Les provisions réglementées : sont des provisions à caractère purement fiscal que les entreprises ont la possibilité de constituer dans certains cas. Elle ont un caractère de « réserves » et donc comptabilisées en capitaux propres assimilés.
Provisions pour dépréciation d’Actif :
Les éléments susceptibles d’une dépréciation probable
Les immobilisations non amortissables :
Il s’agit de terrains, les éléments incorporels d’un fonds de commerce, qui peuvent subir une dépréciation à cause d’un événement particulier ;
Exemple : baisse de la valeur du fonds de commerce d’un Hôtel à cause de la construction d’une nouvelle route qui dévie le trafic routier et qui détourne par conséquent la clientèle.
Les titres : Il s'agit des titres de participation, titres immobilisés et titres et valeurs de placement (TVP). Leur valeur peut subir des dépréciations non encore certaines, qu’il faut constater en fin d’exercice.
Les stocks : La valeur des articles stockés peuvent subir des pertes de valeur pour des raisons diverses : pertes de poids, baisse de prix sur le marché alors achetés à un prix supérieur, des soldes de fin d’année, etc.
Les créances : Les clients de l’entreprise peuvent avoir des difficultés financières, ce qui augmente le risque de non recouvrement. La perte probable doit faire l’objet d’une provision.
La comptabilisation (Les comptes utilisés)
Règle : Un compte qui comporte un 9 en deuxième position est un compte de provision quand il appartient à la classe 2, 3 ou 5
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations :
292 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
293 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles
294/295 Provisions pour dépréciation des immobilisations financières
39 Provisions pour dépréciation des comptes de l’Actif circulant
391 Provisions pour dépréciation des stocks
394 Provisions pour dépréciation des créances de l’Actif Circulant
395 Provisions pour dépréciation des Titres et Valeurs de Placement
59 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie
590 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie.
Exercice :
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